Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

personne âgée

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

personne âgée

Terme générique population

personne âgée

Termes équivalents

personne âgée

  • Employer pour troisième âge
  • Employer pour vieillesse

Termes associés

personne âgée

6 résultats pour personne âgée

6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Associations. – Constitution.

Comité des fêtes de Confrançon : statuts, liste des membres, récépissé et publication de déclaration en préfecture (1967). Comité d’aide aux personnes âgées : procès-verbal d’assemblée constitutive, statuts, liste des membres, publication de décla...

Maison de retraite intercommunale de Tenay.

Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971). Acquisition d’un i...

Salle des fêtes.

Construction : financement, convention d’architecte, honoraires, avant-projet, projet, adjudication, cahier des charges, marché de gré à gré, avenants, plans, comptes rendus de chantier, devis, mémoires des travaux, pièces comptables, délibération...