Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

naissance

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Termes hiérarchiques

naissance

Terme générique état civil

naissance

Termes équivalents

naissance

  • Employer pour natalité

Termes associés

naissance

77 résultats pour naissance

77 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Gestion courante.

Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982). Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940). Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés...

Gestion de l’état civil.

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transp...

Gestion de l’état civil.

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.

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