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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Résultats
aide publique au logement (1) 0
aide publique aux entreprises

Utilisé pour: pépinière d'entreprises

2
aide sociale (6)

Utilisé pour: secours d'urgence

  • Il s'agit des mesures financières d'aide sociale.
31
aide sociale à l'enfance (6)

Utilisé pour: assistance publique

3
aire de jeux 0
aire de stationnement

Utilisé pour: stationnement, parking, parc de stationnement

4
album
  • S'emploie pour les albums de documents figurés.
0
alchimie 0
alcoolisme 0
aliment du bétail 0
alimentation 6
aliénation domaniale 68
alleu 0
allocation logement 0
allocation militaire 12
alphabétisation 0
amende 3
amiante

Utilisé pour: désamiantage

0
amnistie 0
amélioration de l'habitat (1) 0
amélioration des sols

Utilisé pour: engrais

0
aménagement

Utilisé pour: rénovation, extension, agrandissement, réparation, réfection, appropriation

148
aménagement des eaux

Utilisé pour: curage, digue, surface submersible, zone inondable

29
aménagement du littoral 0
aménagement du territoire (7)

Utilisé pour: restructuration industrielle, développement local

4
aménagement foncier (4) 6
aménagement forestier 2
aménagement rural (3) 0
anarchisme 0
ancien combattant 9
animal de bât 3
animal de compagnie 3
animal nuisible

Utilisé pour: parasite, piégeage, dégât du gibier, nuisible

14
animateur socioculturel 0
annexion de territoire 1
annonce officielle et légale 4
annuaire 3
anticapitalisme 0
antisémitisme 0
apiculture 3
appareil de jeu

Utilisé pour: machine à sous

0
appareil radio électrique 0
appareil à pression de vapeur

Utilisé pour: moteur

0
appel 0
appel d'offres 15
application des peines (5)

Utilisé pour: exécution des peines

0
apprenti 0
apprentissage 0
aquaculture (2) 0
architecte 6
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