Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

association sportive

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4 résultats pour association sportive

4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Camping municipal et sociétés sportives.

Camping municipal, gestion et classement : arrêtés de classement, règlement intérieur, arrêtés de réglementation, nomination du régisseur, contrats d’exploitation, fréquentation, listes nominatives, questionnaires d’enquête, correspondance (1958-1...

Sociétés sportives.

Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912). Société de préparation et de perfectionnement mil...

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800]. Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973). Loc...