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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Résultats
jardin public (use: espace vert) 1
culte 0
école 91
administration préfectorale

Utilisé pour: préfecture, sous-préfecture

6
circonscription fiscale

Utilisé pour: dîmerie

1
regroupement de communes
  • Regroupement organique de communes (par exemple, fusion, annexion, séparation) résultant de la suppression d'entités existantes et de la création d'une nouvelle collectivité territoriale. À distinguer des regroupements fonctionnels de communes que l'on indexera à l'aide des deux descripteurs suivants : " district urbain ", " établissement public de coopération intercommunale ".
1
structure communale d'aide sociale

Utilisé pour: bureau de bienfaisance, centre communal d'aide sociale, bureau d'aide sociale, bureau d'assistance médicale

49
prestation d'aide sociale légale

Utilisé pour: allocation personnalisée d'autonomie, revenu de solidarité active, revenu minimum d'insertion, aide sociale légale

20
enseignement religieux

Utilisé pour: catéchèse, catéchisme

2
pièce comptable

Utilisé pour: quittance, décompte définitif, ordonnance de paiement, ordre de recouvrement, quitus, ordre de reversement, devis, pièce justificative de dépenses, titre de recette, mandat de paiement, facture, bordereau de titre, bordereau de mandat

308
maladie mentale

Utilisé pour: aliéné

13
distribution électrique

Utilisé pour: transformateur électrique, électrification rurale

27
Guerre 1939-1945

Utilisé pour: Seconde Guerre mondiale (1939-1945)

59
Guerre 1914-1918

Utilisé pour: Grande Guerre, Première Guerre mondiale (1914-1918)

267
terrain militaire

Utilisé pour: champ de tir

2
matériel agricole

Utilisé pour: machinisme agricole, outillage agricole

12
sénéchaussée

Utilisé pour: bailliage, prévôté, vicomté, châtellenie, viguerie, mandement

4
concession domaniale

Utilisé pour: concession d'occupation du domaine public

1
four communal

Utilisé pour: four banal

7
aménagement

Utilisé pour: rénovation, extension, agrandissement, réparation, réfection, appropriation

148
taxe sur les chiens 28
table décennale 31
registre d'état civil 45
centrale nucléaire 0
usine d'incinération 0
ordures ménagères 6
déchet radioactif 0
déchet industriel

Utilisé pour: pollution industrielle

0
déchet hospitalier 0
déchet animal

Utilisé pour: produits d'équarrissage

  • S'emploie pour les déchets d'origine animale.
0
décharge publique

Utilisé pour: déchetterie

2
traitement des déchets (7)

Utilisé pour: collecte sélective

3
cancer 0
chenal 0
transport sanitaire

Utilisé pour: ambulance, avion sanitaire

0
espèce protégée 0
casino

Utilisé pour: cercle de jeux

0
officine pharmaceutique

Utilisé pour: pharmacie d'officine

2
télématique

Utilisé pour: minitel, réseau télématique

0
énergie géothermique 0
déforestation

Utilisé pour: déboisement

0
droits de circulation 0
enseignement hospitalier 1
médecin 7
imprimeur 0
association de défense de l'environnement 0
enfant naturel

Utilisé pour: légitimation

5
fête foraine 0
population hospitalière 0
service religieux 3
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