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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
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jardin public (use: espace vert) 1 0
culte 1 0
école 249 0
administration préfectorale

Utilisé pour : préfecture, sous-préfecture

9 0
circonscription fiscale

Utilisé pour : dîmerie

2 0
regroupement de communes
  • Regroupement organique de communes (par exemple, fusion, annexion, séparation) résultant de la suppression d'entités existantes et de la création d'une nouvelle collectivité territoriale. À distinguer des regroupements fonctionnels de communes que l'on indexera à l'aide des deux descripteurs suivants : " district urbain ", " établissement public de coopération intercommunale ".
20 0
structure communale d'aide sociale

Utilisé pour : bureau de bienfaisance, centre communal d'aide sociale, bureau d'aide sociale, bureau d'assistance médicale

74 0
prestation d'aide sociale légale

Utilisé pour : allocation personnalisée d'autonomie, revenu de solidarité active, revenu minimum d'insertion, aide sociale légale

38 0
enseignement religieux

Utilisé pour : catéchèse, catéchisme

2 0
pièce comptable

Utilisé pour : quittance, décompte définitif, ordonnance de paiement, ordre de recouvrement, quitus, ordre de reversement, devis, pièce justificative de dépenses, titre de recette, mandat de paiement, facture, bordereau de titre, bordereau de mandat

595 0
maladie mentale

Utilisé pour : aliéné

24 0
distribution électrique

Utilisé pour : transformateur électrique, électrification rurale

53 0
Guerre 1939-1945

Utilisé pour : Seconde Guerre mondiale (1939-1945)

73 0
Guerre 1914-1918

Utilisé pour : Grande Guerre, Première Guerre mondiale (1914-1918)

306 0
terrain militaire

Utilisé pour : champ de tir

3 0
matériel agricole

Utilisé pour : machinisme agricole, outillage agricole

14 0
sénéchaussée

Utilisé pour : bailliage, prévôté, vicomté, châtellenie, viguerie, mandement

4 0
concession domaniale

Utilisé pour : concession d'occupation du domaine public

1 0
four communal

Utilisé pour : four banal

18 0
aménagement

Utilisé pour : rénovation, extension, agrandissement, réparation, réfection, appropriation

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