Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 1938 résultats Sujets

Sujets terme Note sur l'utilisation Résultats
école 54
administration préfectorale

Use for: Sans titre, préfecture, sous-préfecture

1
circonscription fiscale

Use for: Sans titre, dîmerie

1
regroupement de communes
  • Regroupement organique de communes (par exemple, fusion, annexion, séparation) résultant de la suppression d'entités existantes et de la création d'une nouvelle collectivité territoriale. À distinguer des regroupements fonctionnels de communes que l'on indexera à l'aide des deux descripteurs suivants : " district urbain ", " établissement public de coopération intercommunale ".
1
structure communale d'aide sociale

Use for: Sans titre, bureau de bienfaisance, centre communal d'aide sociale, bureau d'aide sociale, bureau d'assistance médicale

24
prestation d'aide sociale légale

Use for: Sans titre, allocation personnalisée d'autonomie, revenu de solidarité active, revenu minimum d'insertion, aide sociale légale

1
enseignement religieux

Use for: Sans titre, catéchèse, catéchisme

2
pièce comptable

Use for: Sans titre, quittance, décompte définitif, ordonnance de paiement, ordre de recouvrement, quitus, ordre de reversement, devis, pièce justificative de dépenses, titre de recette, mandat de paiement, facture, bordereau de titre, bordereau de mandat

101
maladie mentale

Use for: Sans titre, aliéné

3
distribution électrique

Use for: Sans titre, transformateur électrique, électrification rurale

8
Guerre 1939-1945

Use for: Sans titre, Seconde Guerre mondiale (1939-1945)

49
Guerre 1914-1918

Use for: Sans titre, Grande Guerre, Première Guerre mondiale (1914-1918)

217
terrain militaire

Use for: Sans titre, champ de tir

0
matériel agricole

Use for: Sans titre, machinisme agricole, outillage agricole

3
sénéchaussée

Use for: Sans titre, bailliage, prévôté, vicomté, châtellenie, viguerie, mandement

4
concession domaniale

Use for: Sans titre, concession d'occupation du domaine public

1
four communal

Use for: Sans titre, four banal

4
aménagement

Use for: Sans titre, rénovation, extension, agrandissement, réparation, réfection, appropriation

86
taxe sur les chiens 9
table décennale 25
registre d'état civil 17
centrale nucléaire 0
usine d'incinération 0
ordures ménagères 3
déchet radioactif 0
déchet industriel

Use for: Sans titre, pollution industrielle

0
déchet hospitalier 0
déchet animal

Use for: Sans titre, produits d'équarrissage

  • S'emploie pour les déchets d'origine animale.
0
décharge publique

Use for: Sans titre, déchetterie

1
traitement des déchets (7)

Use for: Sans titre, collecte sélective

1
cancer 0
chenal 0
transport sanitaire

Use for: Sans titre, ambulance, avion sanitaire

0
espèce protégée 0
casino

Use for: Sans titre, cercle de jeux

0
officine pharmaceutique

Use for: Sans titre, pharmacie d'officine

2
télématique

Use for: Sans titre, minitel, réseau télématique

0
énergie géothermique 0
déforestation

Use for: Sans titre, déboisement

0
droits de circulation 0
enseignement hospitalier 1
médecin 2
imprimeur 0
association de défense de l'environnement 0
enfant naturel

Use for: Sans titre, légitimation

0
fête foraine 0
population hospitalière 0
service religieux 3
pèlerinage 0
pratique religieuse (2) 2
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