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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
société mutualiste

Utilisé pour : secours mutuel, mutualité, mutualité complémentaire

64 0
organisme de sécurité sociale 16 0
collecte publique

Utilisé pour : quête sur la voie publique

43 0
assurance maternité

Utilisé pour : congé de maternité

0 0
assurance maladie

Utilisé pour : congé de longue maladie, congé longue durée

0 0
assurance invalidité 0 0
personne handicapée (4) 1 0
mendicité 6 0
assurance chômage

Utilisé pour : aide publique

1 0
assurance vieillesse

Utilisé pour : régime de retraite, allocation vieillesse

5 0
placement familial

Utilisé pour : famille d'accueil, famille nourricière

3 0
prestation familiale

Utilisé pour : allocation de salaire unique, allocation orphelin, allocation familiale, allocation d'adoption, allocation maternité

13 0
insertion sociale 0 0
enfant handicapé 1 0
enseignement artistique 2 0
entreprise en difficulté 2 0
redressement judiciaire

Utilisé pour : règlement judiciaire

0 0
prud'homme 22 0
officier de justice d'Ancien Régime

Utilisé pour : juge seigneurial, lieutenant de sénéchaussée, conseiller au parlement, juge mage, juge d'appeaux

0 0
juge de paix 1 0
juge administratif 0 0
magistrat 0 0
juge consulaire 0 0
juge (6) 0 0
éducateur sportif 0 0
maître d'apprentissage 0 0
professeur

Utilisé pour : assistant, universitaire, maître de conférence, adjoint d'enseignement

0 0
instituteur

Utilisé pour : professeur des écoles

35 0
enseignant (5) 0 0
installation classée

Utilisé pour : station service, établissement classé

48 0
halle

Utilisé pour : marché couvert

3 0
horloge publique 11 0
fontaine 28 0
puits 31 0
installation sanitaire publique

Utilisé pour : toilettes publiques, bains-douches

14 0
place publique 38 0
aire de jeux 1 0
équipement collectif (14) 5 0
aire de stationnement

Utilisé pour : stationnement, parking, parc de stationnement

5 0
champ de foire 2 0
parc naturel 0 0
concession forestière 1 0
droits d'usage forestiers (1) 6 0
défrichement 11 0
forêt privée 0 0
forêt (14) 2 0
bois (2) 76 0
forêt communale 23 0
forêt domaniale (1) 2 0
sylviculture (2) 1 0
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