Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 1940 résultats Sujets

Sujets terme Note sur l'utilisation Résultats
horloge publique 6
place publique 24
fontaine 20
halle

Use for: Sans titre, marché couvert

1
puits 12
installation sanitaire publique

Use for: Sans titre, toilettes publiques, bains-douches

5
champ de foire 1
aire de jeux 0
équipement collectif (14) 0
aire de stationnement

Use for: Sans titre, stationnement, parking, parc de stationnement

4
parc naturel 0
forêt (14) 2
concession forestière 1
droits d'usage forestiers (1) 5
aménagement forestier 2
charbon de bois 0
défrichement 7
forêt communale 14
sylviculture (2) 1
bois (2) 40
forêt domaniale (1) 1
pâturage 13
reboisement 1
forêt privée 0
profession réglementée 1
commerçant 1
création d'entreprise 0
commerçant étranger 0
société commerciale (2)

Use for: Sans titre, filiale, succursale

0
société de services 0
entreprise industrielle 3
entreprise publique

Use for: Sans titre, secteur public, société nationalisée, établissement public industriel et commercial

0
société d'économie mixte 0
société civile professionnelle 0
prêteur 0
comptabilité d'entreprise (1)

Use for: Sans titre, centre de gestion agréé

0
chef d'entreprise (3)

Use for: Sans titre, patronat, employeur

0
organisation professionnelle (4)

Use for: Sans titre, syndicat patronal

2
compagnie d'assurances 0
banque mutualiste 0
société coopérative 1
entreprise (29)

Use for: Sans titre, structure industrielle

0
commissaire aux comptes 0
chambre consulaire

Use for: Sans titre, chambre de commerce , chambre des métiers , chambre d'agriculture

31
corporation 0
établissement de crédit (3)

Use for: Sans titre, banque, crédit, établissement bancaire

0
caisse d'épargne

Use for: Sans titre, épargne

0
artisan 1
colonie (2) 1
colonisation 0
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