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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
assurance maladie

Utilisé pour : congé de longue maladie, congé longue durée

0 0
assurance invalidité 0 0
personne handicapée (4) 1 0
mendicité 5 0
assurance chômage

Utilisé pour : aide publique

1 0
assurance vieillesse

Utilisé pour : régime de retraite, allocation vieillesse

5 0
placement familial

Utilisé pour : famille d'accueil, famille nourricière

3 0
prestation familiale

Utilisé pour : allocation de salaire unique, allocation orphelin, allocation familiale, allocation d'adoption, allocation maternité

11 0
insertion sociale 0 0
enfant handicapé 1 0
enseignement artistique 2 0
entreprise en difficulté 2 0
redressement judiciaire

Utilisé pour : règlement judiciaire

0 0
prud'homme 20 0
officier de justice d'Ancien Régime

Utilisé pour : juge seigneurial, lieutenant de sénéchaussée, conseiller au parlement, juge mage, juge d'appeaux

0 0
juge de paix 1 0
juge administratif 0 0
magistrat 0 0
juge consulaire 0 0
juge (6) 0 0
éducateur sportif 0 0
maître d'apprentissage 0 0
professeur

Utilisé pour : assistant, universitaire, maître de conférence, adjoint d'enseignement

0 0
instituteur

Utilisé pour : professeur des écoles

31 0
enseignant (5) 0 0
installation classée

Utilisé pour : station service, établissement classé

41 0
halle

Utilisé pour : marché couvert

3 0
horloge publique 9 0
fontaine 28 0
puits 27 0
installation sanitaire publique

Utilisé pour : toilettes publiques, bains-douches

10 0
place publique 34 0
aire de jeux 0 0
équipement collectif (14) 4 0
aire de stationnement

Utilisé pour : stationnement, parking, parc de stationnement

5 0
champ de foire 2 0
parc naturel 0 0
concession forestière 1 0
droits d'usage forestiers (1) 6 0
défrichement 10 0
forêt privée 0 0
forêt (14) 2 0
bois (2) 75 0
forêt communale 22 0
forêt domaniale (1) 2 0
sylviculture (2) 1 0
aménagement forestier 5 0
charbon de bois 0 0
pâturage 36 0
reboisement 3 0
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