Utilisé pour: aide publique

Utilisé pour: congé de longue maladie, congé longue durée

Utilisé pour: congé de maternité

Utilisé pour: régime de retraite, allocation vieillesse

Utilisé pour: violences envers agents publics, lèse-majesté, sabotage, injures envers le chef de l'État

Utilisé pour: discrimination, atteinte à la vie privée, violation de sépulture, diffamation, incitation à la haine raciale, injures et menaces

Utilisé pour: espionnage

Utilisé pour: conducteur automobile

Utilisé pour: dérogation, dispense, interdiction

Utilisé pour: kinésithérapeute, aide soignante, pédicure, orthopédiste, orthophoniste, opticien lunetier, infirmier, profession paramédicale, audioprothésiste, infirmière

Utilisé pour: avant-projet définitif, avant-projet sommaire

• Notion utilisable pour les faits portés en justice avant la loi Veil de 1974.

Utilisé pour: aérogare, aéroport, terrain d'aviation, héliport

• A utiliser pour tout terrain d'aviation, y compris aérodrome à usage privé.

Utilisé pour: hélicoptère, avion

• Terme générique retenu par le Code de l'aviation civile pour désigner tout objet mécanique volant.

Utilisé pour: parrainage civil

Utilisé pour: centrale hydraulique, hydroélectricité

• Désigne l'instruction militaire dispensée au XIXe siècle dans les écoles primaires.

Utilisé pour: bac, barge, péniche

Utilisé pour: gérance