Plan pour la réparation du puits commun.
- 03N002_001
- Pièce
- an X (1802)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance (1851-1852).
Chemin départemental n°52, élargissement et redressement sur les communes de Tossiat, Journans, Revonnas et Ceyzériat : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, prorogation, délibérations, correspondance (1971-1976).