Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue

Terme générique Tossiat (Ain, France)

Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue

Termes équivalents

Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue

  • Employé pour Grande Rue (Tossiat, Ain, France)

Termes associés

Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue

1 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Rues et places publiques.

Usurpation d’une petite place publique : pétition (an V).
Réparation du pavé de la Grande rue : lettre du préfet (1823).
Obstruction du passage du Mézé : pétition des habitants (18[66]).
Confection d’un plan d’alignement du village : correspondance (1883).
Alignement de la rue dite de derrière : plan d’alignement (1887).
Agrandissement de la place de l’église : acte d’échange, plan, correspondance (1895-1896).
Alignements généraux des rues et places publiques : arrêté préfectoral d’homologation, procès-verbaux d’estimation de terrains, acte de cession amiable (1895-1896, 1904).