Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

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Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

Terme générique Tossiat (Ain, France)

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Termes équivalents

Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

  • Employé pour Passage du Mézé (Tossiat, Ain, France)
  • Employé pour Tossiat (Ain, France) -- Passage du Maizé
  • Employé pour Passage du Maizé (Tossiat, Ain, France)

Termes associés

Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

2 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

Seulement les résultats directement liés

Police urbaine.

Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).

Rues et places publiques.

Usurpation d’une petite place publique : pétition (an V).
Réparation du pavé de la Grande rue : lettre du préfet (1823).
Obstruction du passage du Mézé : pétition des habitants (18[66]).
Confection d’un plan d’alignement du village : correspondance (1883).
Alignement de la rue dite de derrière : plan d’alignement (1887).
Agrandissement de la place de l’église : acte d’échange, plan, correspondance (1895-1896).
Alignements généraux des rues et places publiques : arrêté préfectoral d’homologation, procès-verbaux d’estimation de terrains, acte de cession amiable (1895-1896, 1904).