- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 30 results
- Pont-de-Veyle (Ain, France), 7 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 6 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 5 results
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 3 results
- Tossiat (Ain, France), 3 results
- Mâcon (Saône-et-Loire, France), 2 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Fort Saint-Maurice, 2 results
- Bresse (Ain, France ; région naturelle), 2 results
- Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France), 2 results
16th century
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16th century
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- FF4
- File
- 1537
Part of Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Taxes perçues au nom de la ville
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
- DD3
- File
- 1588-1618
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Terre de la Cua : affermage donné à Michel Ballet (1588).
Cense de la garde des porcs : délibération des syndics (1607).
Vignoble de Mirandat : ordonnance de mettre en possession Amblard Magnin et Claude de Moyret de vignes (1608).
Procédure opposant les syndics et les habitants de Tossiat à Daniel et Philibert Cordier relative à la propriété d’une terre près du village des Bordes : jugements, sommations, signification de sentence, mémoires (1613-1618).
- EE1
- File
- 1546-1655
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André Botellier et Jacques Fontannaz dit Martin, laboureur de Moyens, paroisse de Meyriat pour le transport de l’artillerie royale de Tossiat à la garnison de Bourg (1589, 26 décembre).
Lettre à monsieur de la Ferté sur le logement de soldats (XVIe siècle).
Quittances pour les habitants et syndics de Tossiat au nom du capitaine de toutes les rations dues aux militaires en garnison dans le pays (1612, 1655).
Certificat d’un soldat (XVIIe siècle).
Mandat (1615).
Usages agricoles, mesure-étalon.
- HH1
- File
- 1449-1540
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat et leur seigneur Perrin L’Antioche aux habitants du village de Sales, qui prétendent au droit de pâture sur tout le territoire de la paroisse de Tossiat (1449-1450).
Procès opposant les habitants de Tossiat à Nicolas Guerri et consorts pour avoir arraché et coupé des arbres formant la clôture de certaines parcelles (1540).
Mesure-étalon pour la coupe de mesure des blés, fabrication pour vérification : délibération des syndics (1515).
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