16e siècle

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

16e siècle

Terme générique Époque moderne

16e siècle

Termes équivalents

16e siècle

Termes associés

16e siècle

1 Descriptions archivistiques résultats pour 16e siècle

Seulement les résultats directement liés

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Missive de Bouvent, commandant le fort Saint-Maurice de Bourg-en-Bresse aux syndics de Tossiat pour qu’ils ne « molestent » pas le soldat Severat (1596).
Lettres patentes d’Henri IV relatives aux plantations obligatoires d’ormes dans les paroisses (1604).
Edit du roi concernant les clôtures dans les pays de Bresse, Bugey et Gex (1770).