Zone d'identification
Cote
    3Q1
  
Titre
    Aliénés.
  
Date(s)
- 1843-1894, 1963 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
            (1790/2099)
          
        
        
      Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement alphabétique par nom patronymique de personne.
