- 1T18
- Dossier
- 1978-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
aménagement foncier
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
aménagement foncier
Terme générique urbanisme
aménagement foncier
- Terme spécifique association foncière urbaine
- Terme spécifique friche industrielle
- Terme spécifique réserve foncière
- Terme spécifique zone d'aménagement