Bugey, Bailliage du (Ain, France ; jusqu'en 1789)
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Termes hiérarchiques
Bugey, Bailliage du (Ain, France ; jusqu'en 1789)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Bugey, Bailliage du (Ain, France ; jusqu'en 1789)
Termes équivalents
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Termes associés
Bugey, Bailliage du (Ain, France ; jusqu'en 1789)
2 Descriptions archivistiques résultats pour Bugey, Bailliage du (Ain, France ; jusqu'en 1789)
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
- FF3
- Dossier
- 1778
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Exploit d’huissier ordonnant le paiement des frais de procédure suite aux sentences rendues par le baillage du Bugey et la cour de Bourgogne.