- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Journans (Ain, France), 3 résultats
- Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France), 3 résultats
- Chemin d'intérêt commun 67 dit de La Gare (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Tossiat, 3 résultats
- Journans (Ain, France) -- Moulin de Journans, 3 résultats
- Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune), 3 résultats
- Journans (Ain, France) -- Voie communale n°1, 1 résultats
- Journans (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit de Rangoux, 1 résultats
carte
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
carte
Termes équivalents
carte
Termes associés
carte
3 Descriptions archivistiques résultats pour carte
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
- 1O1
- Dossier
- 1836-1971
Fait partie de Fonds communal de Journans
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, arrêté préfectoral, cartes (1836-1912, 1964).
Projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom [1] à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat : extraits de la carte de l’État Major et du plan cadastral (1867, 1869).
Classement de la voie communale n°1 dans le réseau départemental : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, tableau de classement, correspondance (1970-1971).
Ouverture, projet de classement et fixation du tracé d’un prolongement jusqu’à la limite de Revonnas du chemin rural n°1 dit de Rangoux : acquisitions de terrains, avant-métré des terrassements, plans, correspondance (1911-1912).
[1] actuelle Neuville-les-Dames (Ain, France).