Archives communales de l’Ain

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Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)

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Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)

Terme générique Chaley (Ain, France)

Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)

Termes équivalents

Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)

Termes associés

Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)

10 résultats pour Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)

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Cimetière.

Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de ...

Eaux pluviales, assainissement.

Construction de canalisation pour l’évacuation des eaux pluviales dans le hameau de Charabotte : avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, mémoire justificatif, marché de gré à gré, plans, dessins (1941). Assainissement : avant-pro...

Fontaines publiques.

Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885). Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, de...

Terrains et bâtiments communaux.

Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance. Acquisition par les ...