Chemin d'intérêt commun 77 (Ain, France) -- Illiat - Thoissey

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Chemin d'intérêt commun 77 (Ain, France) -- Illiat - Thoissey

Chemin d'intérêt commun 77 (Ain, France) -- Illiat - Thoissey

Termes équivalents

Chemin d'intérêt commun 77 (Ain, France) -- Illiat - Thoissey

Termes associés

Chemin d'intérêt commun 77 (Ain, France) -- Illiat - Thoissey

1 Descriptions archivistiques results for Chemin d'intérêt commun 77 (Ain, France) -- Illiat - Thoissey

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins vicinaux d’intérêt commun.

Chemin vicinal d’intérêt commun n°43 de Pont-de-Veyle à La Croix Rousse, rectification : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, emprunt, purge d’hypothèques, correspondance (1880-1881) ; ouverture : purge d’hypothèques, correspondance (1883) ; aliénation de délaissés : arrêté préfectoral, actes d’échange et d’aliénation, correspondance (1885).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°77 d’Illiat à Thoissey, classement : correspondance (1874) ; ouverture entre les lieuxdits Combabonet et Bresse : acquisition de terrain, correspondance (1877-1879).