- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 4 résultats
- Chemin d'intérêt commun 67 dit de La Gare (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Tossiat, 4 résultats
- Journans (Ain, France), 3 résultats
- Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France), 3 résultats
- Journans (Ain, France) -- Moulin de Journans, 3 résultats
- Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune), 3 résultats
- Tossiat (Ain, France), 1 résultats
- Tossiat (Ain, France) -- Chemin tendant de Mas Ballet au Chemin neuf, 1 résultats
- Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit des vignes de Mirande et de Gratapé, 1 résultats
- Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit des vignes de Chante-Merle, 1 résultats
classement
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
- S'emploie pour les installations classées, les bâtiments recevant du public, les hôtels et les campings... Ne s'emploie pas pour le patrimoine (voir PROTECTION).
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
classement
Termes équivalents
classement
Termes associés
classement
4 Descriptions archivistiques résultats pour classement
4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
- 1O1
- Dossier
- 1836-1971
Fait partie de Fonds communal de Journans
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, arrêté préfectoral, cartes (1836-1912, 1964).
Projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom [1] à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat : extraits de la carte de l’État Major et du plan cadastral (1867, 1869).
Classement de la voie communale n°1 dans le réseau départemental : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, tableau de classement, correspondance (1970-1971).
Ouverture, projet de classement et fixation du tracé d’un prolongement jusqu’à la limite de Revonnas du chemin rural n°1 dit de Rangoux : acquisitions de terrains, avant-métré des terrassements, plans, correspondance (1911-1912).
[1] actuelle Neuville-les-Dames (Ain, France).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
- 1O1
- Dossier
- 1807-1906
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1807, 1825, 1849, 1852, 1868, 1883, 1892, 1905).
Projet de révision du tableau de classement des chemins vicinaux ordinaires : procès-verbal de reconnaissance, plan d’ensemble (1901).
Classement d’un chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom [1] à Tossiat : correspondance (1860-1861, 1866).
Classement du chemin tendant de Mas Ballet au chemin neuf : notification (1869).
Ouverture, fixation du tracé et classement du chemin rural n°1 dit des vignes de Mirande et de Gratapé : avant-métré, actes d’acquisition de terrains, actes de cession amiable, liste des propriétaires n’ayant pas cédé gratuitement leurs terrains, arrêté préfectoral, enquête publique, correspondance (1892-1893).
Ouverture, fixation du tracé et classement du chemin rural n°2 dit des vignes de Chante-Merle : état estimatif des terrains à acquérir, devis, avant-métré, actes d’acquisition de terrains, tableau supplémentaire, plans, certificats de paiement, correspondance (1896-1899).
Classement, reconnaissance et fixation du tracé du chemin rural n°6 du chemin d’intérêt commun n°14 à Cottet : dossier de procédure, plans (1906).
Plans de chemins communaux (s.d.).
[1] actuellement Neuville-les-Dames (Ain, France).