commerce
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
commerce
commerce
- Terme spécifique agent de change
- Terme spécifique armurier
- Terme spécifique brocanteur
- Terme spécifique commerce alimentaire
- Terme spécifique commerce de détail
- Terme spécifique commerce extérieur
- Terme spécifique consommation
- Terme spécifique courtier de marchandises
- Terme spécifique débit de tabac
- Terme spécifique fraude commerciale
- Terme spécifique grande surface commerciale
- Terme spécifique magasin général
- Terme spécifique manifestation commerciale
- Terme spécifique marché de détail
- Terme spécifique marché en gros
- Terme spécifique métiers du livre
- Terme spécifique poids-et-mesures
- Terme spécifique publicité
- Terme spécifique services
- Terme spécifique vente au déballage
- Terme spécifique vente aux enchères
- Terme spécifique voyageur représentant placier
Termes équivalents
commerce
- Employé pour distribution
Termes associés
commerce
- Terme associé affaire commerciale
- Terme associé aquaculture
- Terme associé enseignement commercial
5 Descriptions archivistiques résultats pour commerce
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
- 7F1
- Dossier
- 1852-1974
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 4H2
- Dossier
- 1939-1958
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des personnes possédant de l’essence, déclaration individuelle de stock pétrolier, compte-rendu d’évacuation de chevaux, contrôle de la circulation, couvre-feu, déclarations individuelles, instructions (1939-1943).
Comité d’arrondissement de secours national aux mobilisés : listes des souscripteurs, reçu, instructions (1940).
Commerce, remplacement du cordonnier : demande individuelle, demande de renseignement (1941).
Réquisition du foin et du fourrage : compte-rendu de réunion du conseil d’administration du syndicat agricole corporatif de Léaz, situation annuelle des ressources, correspondance (1940-1942) ; interdiction d’exportation des foins en Suisse : avis et correspondance avec la Préfecture (1942).
Réquisitions des chevaux et des animaux de trait [1] : tableaux de recensement, déclarations, instructions (1943-1944).
Locaux vacants, recensement des possibilités d’hébergement : état récapitulatif [1942].
Réquisitions des armes : état des fusils remis la Kommandantur de Gex [1942].
Prisonniers de guerre, souscription publique : liste des souscripteurs pour les prisonniers de guerre du pays de Gex (1940), demande individuelle de libération (1940).
Dommages de guerre, indemnisation : décisions d’évaluation des montants des indemnités, tableaux d’affichage des décisions attributives de dommages de guerre, procès-verbaux de constat de notaires et de gendarmerie, déclaration de sinistre agricole, listes d’objets volés par les Allemands, déclarations individuelles, lettre du syndic de Léaz (1944-1958), inventaires du matériel existant et disparu à la date du 18 octobre 1940 au chantier de Fort l’Écluse (1940).
[1] Documents en allemand et français
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
- 1I8
- Dossier
- 1976
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Demandes d’autorisation.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
- 2F1
- Dossier
- 1978-1979
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).