Centre régional de la propriété forestière.
- 1K15
- Dossier
- 1966-1972
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).