Dossier 1K12 - Conseil municipal et élections municipales.

Zone d'identification

Cote

1K12

Titre

Conseil municipal et élections municipales.

Date(s)

  • 1815-1977 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1815-1878). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, professions de foi, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1881-1977). Démission (1865, 1891).

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Instruments de recherche

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Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Dates de production, de révision, de suppression

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