Identity area
Reference code
12W10-11
Title
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Date(s)
- 2001-2008 (Creation)
Level of description
recordgrp
Extent and medium
2 liasses
Context area
Name of creator
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.