convention

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

convention

Termes équivalents

convention

Termes associés

convention

1 Descriptions archivistiques résultats pour convention

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaine de Mépillat, réparations : états des réparations nécessaires, convention, correspondance (1843-1850, 1899).
Domaines légués par P. M., réparations : devis estimatif, convention, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1886-1888, 1900).
Démolition et reconstruction du bâtiment servant d’abattoir situé au bourg : convention signée avec l’entrepreneur (1899).