- FondsFRAC01407 - Fonds communal de Seyssel
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieAA - Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
- Sous-sous-sérieAA1-16 - Actes constitutifs de la commune
- DossierAA2 - Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
- 8 en plus...
- PièceCote G - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote H - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote I - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote J - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote K - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
- PièceCote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
- PièceCote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
- PièceCote O - Louis 1er
- 10 en plus...