Identity area
Reference code
3O1
Title
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Date(s)
- 1840-1980 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
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Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
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Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- équipement » environnement » eau » aménagement des eaux
- agriculture » économie rurale » hydraulique agricole » barrage hydraulique
- agriculture » économie rurale » hydraulique agricole » irrigation
- économie » énergie » énergie renouvelable » énergie hydraulique
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- déclaration d'utilité publique
- enquête publique
- adjudication
- arrêté du maire
- arrêté préfectoral
- fonctionnement
- plan
- règlement
- statistique