237 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Acquisition, partage et vente.
Partie de Fonds communal de Léaz
Partage de biens communaux entre les hameaux de Léaz, Grésin et Longeray : réclamation des administrés au commissaire (s.d.). Secteur de Lavoux : plan calque (s.d.). Acquisition de la maison et ses dépendances à Eugène et Judith Blanc : acte notar...
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du lavoir.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de l’abreuvoir.
Partie de Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791). Procédure judiciaire, délimitation du territ...
Partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Partie de Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Création, adhésion de communes, fonctionnement, travaux : financement de travaux, avis d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, plans de récolement du réseau d’eau, contrats d’affermage du service de distribution d’eau, règlement des ab...
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Projet, arrêtés préfectoraux, curage des deux rivières, enquête d’utilité publique, financement, procès-verbal d’adjudication, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires, correspondance.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980). Démolition partielle : concours de la Direction départ...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Assainissement du hameau du Logis Neuf, construction d’une station d’épuration et création d’un réseau d’égouts : concours de la DDA, financement, projet, enquête préalable, déclaration d’utilité publique, dossier d’exécution, appel d’offres, soum...
Installation d’une fosse septique à l’école des filles : devis, croquis (1968). Assainissement des habitations individuelles : demandes (1974).
Partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894). Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, c...
Construction : rapport, devis estimatif, descriptif des travaux, imposition extraordinaire, emprunt, cahier des charges, série de prix, adjudication, procès-verbal de réception des travaux, décompte général des travaux, plan (1905-1907). Agrandiss...
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Partie de Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930). Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, proje...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux et réparations dans les bâtiments communaux : mémoires des travaux (1911) ; devis estimatifs, correspondance (1934-1935). Installation de l’éclairage électrique dans les bâtiments communaux : devis (1925). Grosses réparations dans les bâti...
Partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un terrain de camping : autorisation préfectorale, délibérations, concours du service des Pont et Chaussées, financement, devis, projet d’exécution, plans, factures, réception des travaux, correspondance (1956-1957, 1962). Aménagemen...
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Partie de Fonds communal de Chaley
Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905). Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission ...
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895). Élargissement : déclaration d...
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Partie de Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891). Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899). Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899). ...
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : acte (1854). Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, corresp...
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867). Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865). Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procè...
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Partie de Fonds communal de Chaley
Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886). Plan d’alignement (1891). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924). Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt co...
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Actes d’échange et de vente, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, état estimatif, plans parcellaires, correspondance.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Partie de Fonds communal de Léaz
Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906). Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910). Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclar...
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, liste des chemins classés et non classés, plans et cartes du réseau communal (1851, 1855, 1859, 1868, 1885, 1903, 1959, 1964-1965). Chemi...
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Ouverture du chemin vicinal d’intérêt commun n°26 allant de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont-en-Bresse (Jura) : arrêté préfectoral, actes de vente et d’échange de terrain (1862-1868). Modification du tracé du chemin d’intérêt commun n°26 dans...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Empierrement et travaux d’entretien : soumission, adjudication, rapport, marché, plan, avant-métré, détails estimatifs, ouverture d’une gravière à Mézériat, réclamation de M. Babad, états de fourniture de matériaux, correspondance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, pla...
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Partie de Fonds communal de Chaley
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, état de classement, acte, correspondance (1825-1965). Alignement : arrêtés préfectoraux, acte (1881-1908) ; demandes d’alignement, permissions de voirie, conventi...