- All
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 10 results
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 10 results
- Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France), 4 results
- Petit-Serrières (Serrières-de-Briord, Ain, France ; hameau) (Montagnieu, Ain, France ; hameau jusqu'en 1892), 4 results
- Brivaz (Serrières-de-Briord, Ain, France ; cours d'eau), 2 results
- Briord (Ain, France), 2 results
- Reby (Serrières-de-Briord, Ain, France ; cours d'eau), 2 results
délibération
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délibération
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délibération
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délibération
10 Archival description results for délibération
10 results directly related Exclude narrower terms
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
- 03D001_020
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
- 03D001_022
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
- 03D001_021
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
- 03D001_008
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
- 03D001_009
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).