Archives communales de l’Ain

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Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)

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Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)

Terme générique Chaley (Ain, France)

Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)

Termes équivalents

Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)

Termes associés

Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)

3 résultats pour Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)

3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Terrains et bâtiments communaux.

Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance. Acquisition par les ...

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800]. Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973). Loc...