eau souterraine

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

eau souterraine

BT eau

eau souterraine

Equivalent terms

eau souterraine

  • UF nappe phréatique
  • UF eau minérale
  • UF source

Associated terms

eau souterraine

1 Archival description results for eau souterraine

Only results directly related

Droit de pêche et sources.

Droit de pêche et de chasse dans le bief de Longely et dans les pièces d’eau communales. – Amodiation et location [1] : délibérations, baux, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1806, 1837-1946). Sources. – Jouissance et droit de la prise d’eau de Curin : traités de gré à gré conclus avec Jean-Baptiste Rion et Félix-Adrien Aubein, correspondance (1849, 1855, 1865).

[1] Certains documents concernent également le droit de chasse et le droit de chasse sur l’eau.