Identity area
Reference code
1P1
Title
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Date(s)
- [1790]-1892 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, réponses (1808).
Exercice du culte : liste des citoyens contribuant pour avoir un desservant [XIXème siècle] ; rappel à la réglementation suite aux plaintes du desservant (1808).
Fabrique d’église : budget et comptes (1876, 1879, 1892).
Remise des clefs de l’église par le desservant de Cruzilles-les-Mépillat dans les mains du président de la Fabrique d’église : correspondance (1883).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- procès-verbal
- correspondance
- Early modern period » 18th century
- administration » fiscalité » fiscalité directe d'Ancien Régime
- déclaration
- administration » administration générale » circonscription territoriale » district révolutionnaire
- enquête
- questionnaire d'enquête
- opinion » vie religieuse » culte
- liste nominative
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
- réglementation
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- budget
- temps libre et sociabilité » vie quotidienne » mobilier