1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

• 1D1
• Dossier
• 1774-1852

Partie de Fonds communal de Chaley

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.

• 1P1
• Dossier
• 1863-1910

Partie de Fonds communal de Confrançon

Fabrique de l’église, concession perpétuelle d’une chapelle dans l’église faite au comte de Loriol pour avoir contribué par des dons à la construction et à la décoration de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1864) ; construction d’une ...

Modification de territoire.

• 3D1
• Dossier
• 1838-1871

Partie de Fonds communal de Villebois

Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des por...

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

• 1N3
• Dossier
• 1867-1973

Partie de Fonds communal de Confrançon

Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873). Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878). Location d’un terrain à Loriol pour établir une boucheri...

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

• 1P1
• Dossier
• 1823-1935

Partie de Fonds communal de Chaley

Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838). Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière : acte...