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Fonds
FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-5 - Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Dossier
1D6 - Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Dossier
1D7 - Séance.
Rapports
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
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