- 2K1
- File
- 1955-1999
Part of Fonds communal de Léaz
Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.
gestion du personnel
Taxonomy
Code
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Hierarchical terms
gestion du personnel
Equivalent terms
gestion du personnel
- UF mise en disponibilité
- UF nomination
- UF affectation
- UF mise à la retraite
- UF détachement
- UF intégration
- UF destitution
- UF avancement
- UF licenciement
- UF suspension
- UF notation
- UF promotion professionnelle
- UF titularisation
- UF mise à disposition
Associated terms
gestion du personnel
- RT recrutement
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Cotisations et charges sociales, gestion collective.
- 2K3
- File
- 1953-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).
Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).
Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).
CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).