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Descriptions archivistiques
Dossier construction
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Décroissant
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable.
Eau potable.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contentieux.
Contentieux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
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