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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
1870-1899
1870-1899
1930-1954
1930-1954
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Poids public.
Poids public.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
École des filles.
École des filles.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Assainissement.
Assainissement.
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléo...
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de la mercerie Neyraut-Soubriez à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de la mercerie Neyraut-Soubriez à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 02.
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vi...
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1560-1674
1560-1674
1755-1774
1755-1774
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1943-1952
1943-1952
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