- E45-56
- recordgrp
- 1949-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Confrançon
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Part of Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Factures de fonctionnement et d’investissement.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat