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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Église.
Église.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Eaux
Eaux
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
E à O
E à O
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Divers
Divers
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vi...
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Moll...
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance.
Correspondance.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
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