Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG12
- File
- 1740-1793
Part of Fonds communal de Villebois
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale 1953-1962
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Part of Fonds communal de Confrançon
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916).
[1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.
Part of Fonds communal de Lent
Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919).
Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements du tribunal de première instance, correspondance (1914-1921).
Trophées de guerre, cession à titre gratuit d’obus (1919).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Part of Fonds communal de Villebois
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Part of Fonds communal de Journans
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Part of Fonds communal de Journans
Demandes de renseignement, correspondance (1807, 1822, 1825, 1876).
Rectification d’actes, jugements (1823).
Tableaux de vérification des registres d’état civil, correspondance avec le procureur (1841, 1844, 1848, 1866-1879, 1939-1971).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1968-1976).
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Part of Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.
Armées de réserve et mobilisation.
Part of Fonds communal d'Illiat
Armées de réserve. – Armée territoriale, déclarations de changement de domicile : registres à souche des déclarations (1873-1889, 1922, 1928, 1968-1969) ; garde nationale mobile : livret individuel de Jean-François Bourdon (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1923-1927).
Déserteurs et soldats décédés.
Part of Fonds communal d'Illiat
Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).
Part of Fonds communal d'Illiat
Citations, croix de guerre et ordres du régiment : listes nominatives des soldats, motifs de la citation (1915-1916).
Contrôle et surveillance de la population : sauf-conduit pour D. L. (1919).
Morts pour la France : notification pour J. D. (1922).
Soldats décédés : liste nominative, notifications, avis et actes de décès, avis de disparition, correspondance (1914-1918, 1920).
Rationnement et ravitaillement : rationnement du pain, listes nominatives, instructions, correspondance (1917-1921).
Télégrammes (1914-1918).