The municipal archives of the department of Ain

Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins

Écoles primaires communales.

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

[1810]-1831

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Tableau statistique, vue 03.

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 01.

Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.