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Descriptions archivistiques
Dossier Fonds communal de Villebois
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Décroissant
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église.
Église.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Dup - V
Dup - V
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Directoire.
Directoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déserteurs.
Déserteurs.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Décès
Décès
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
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