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Descriptions archivistiques
Dossier Archives modernes
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Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Construction.
Construction.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contrôle.
Contrôle.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Convention nationale.
Convention nationale.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Décès
Décès
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Déserteurs.
Déserteurs.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Directoire.
Directoire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Dup - V
Dup - V
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
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