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Affichage de 9 résultats

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Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_006
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

03D001_001
Pièce
1791

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_002
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_003
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

03D001_004
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

03D001_005
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)