Archives communales et mobilier.
- 3D2
- File
- 1843-1953
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
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Archives communales et mobilier.
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
Aménagement et gestion de la voirie.
Entretien de la voirie : programmes annuels des travaux, comptes rendus de réunion, relations avec le syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Pont-de-Vaux, le service des Ponts et chaussés et la DDE.
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, internement et assistance : ordres et autorisations de placement, notifications, arrêtés préfectoraux et municipaux, ordres de sortie, correspondance (1922, 1953, 1963, 1966-1968, 1971-1972, 1974, 1982-1983).
Hôpital de Pont-de-Vaux, projet de construction d’une maison de retraite : délibération (1964).
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche "L'effort maritime".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche "Il faut produire".
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Les budgets du bureau d’aide sociale 1955-1956 sont annexés avec ceux de la commune.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926