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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Français
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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
1973-1982
1973-1982
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1950-1982
1950-1982
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1955-1982
1955-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Séance.
Séance.
1973-1982
1973-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
1973-1982
1973-1982
Contributions directes.
Contributions directes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1951-1982
1951-1982
Prud’homales.
Prud’homales.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Commune.
Commune.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Élections politiques.
Élections politiques.
Téléphone.
Téléphone.
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