Showing 288 results

Archival description
Fonds communal déposé de Tossiat File
Print preview View:
Ascending
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
1890-1945
1890-1945
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Équipement matériel
Équipement matériel
Sinistres.
Sinistres.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1880-1919
1880-1919
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
1820-1899
1820-1899
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Personnel médical.
Personnel médical.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Associations.
Associations.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
1614-1620
1614-1620
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1654-1668
1654-1668
Results 101 to 150 of 288