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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier plan
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Croissant
Procès.
Procès.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1723-1782
1723-1782
Puits commun.
Puits commun.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Téléphone.
Téléphone.
Presbytère.
Presbytère.
Fontaines.
Fontaines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.