The municipal archives of the department of Ain

1L27-33
recordgrp
1858-1978

On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Étrangers

2I4-5
recordgrp
1822-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Enregistrement des dépenses.

1L16-17
recordgrp
1896-1951

Part of Fonds communal de Villebois

Édifices publics.

1Fi18-19
recordgrp
1834-1843

Part of Fonds communal de Villebois

Dossiers individuels.

2K3-4
recordgrp
1945-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.

Dépenses et recettes.

1L25-26
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
recordgrp
1790-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

1Fi1-12
recordgrp
1755-1860

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire avec Souclin

1Fi13-15
recordgrp
1737-1793

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

1Fi16-17
recordgrp
1823

Part of Fonds communal de Villebois

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.

Correspondance.

2D22-48
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G30-31
recordgrp
1842-1931

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices générales.

Contributions directes.

1G26-39
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

1G32-33
recordgrp
1931-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Copies de la matrice.

Contribution foncière.

1G3-6
recordgrp
1791-1812

Part of Fonds communal de Villebois

Comptes de gestion, arrêts des comptes.

1L8-10
recordgrp
1810-1922 (lacunes : 1813, 1816-1817, 1836, 1840)

Part of Fonds communal de Villebois

Circulation des personnes.

2I6-7
recordgrp
1806-1898

Part of Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.

4N1-3
recordgrp
1840-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Cérémonies, fête patronale, deuils publics.

1I5-6
recordgrp
1841-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre révisé

1G22-25
recordgrp
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1-2
recordgrp
1790-1791

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre napoléonien.

1G9-21
recordgrp
1824-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

1L1-7
recordgrp
1812-1982 (lacunes : budgets 1813-1814, 1842, 1844-1846, 1869, 1894 ; budgets supplémentaires 1936, 1939-1940 ; comptes administratifs 1914, 1922, 1926)

Part of Fonds communal de Villebois

Budgets et comptes.