Affichage de 633 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Convention nationale.
Convention nationale.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle.
Contrôle.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Construction.
Construction.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commerce rural.
Commerce rural.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Cimetière.
Cimetière.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chasse.
Chasse.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Résultats 301 à 350 sur 633