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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Décès
Décès
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Correspondance.
Correspondance.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos ...
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.
Convention nationale.
Convention nationale.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle.
Contrôle.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Construction.
Construction.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général.
Conseil général.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptabilité
Comptabilité
Comptabilité.
Comptabilité.
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